MotionClap

Politique de confidentialité

Version de travail : ce texte doit être complété (champs entre crochets) et relu par un professionnel du droit avant d'être considéré comme définitif.

Dernière mise à jour : 19 octobre 2026.

Cette politique explique quelles données personnelles MotionClap traite, pourquoi, pendant combien de temps, et quels sont vos droits.

1. Responsable du traitement

[À COMPLÉTER : prénom et nom, ou dénomination de l'entreprise], [À COMPLÉTER : entrepreneur individuel (micro-entreprise), SASU…], [À COMPLÉTER : adresse postale complète], [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact].

2. Les données que nous traitons

Nous ne collectons aucune autre donnée, et nous n'utilisons aucun outil de mesure d'audience ni de publicité.

3. Pourquoi, et sur quelle base

Finalité Base légale
Vous donner accès à la Formation après votre achat et le maintenir Exécution du contrat
Vous connecter à votre espace membre Exécution du contrat
Répondre à vos messages Exécution du contrat et intérêt légitime
Conserver les justificatifs de vente (facturation, comptabilité) Obligation légale
Assurer la sécurité du site et prévenir la fraude Intérêt légitime

Nous ne vous envoyons pas d'e-mails commerciaux sans votre accord.

4. Combien de temps

5. Qui y a accès

Vos données sont accessibles à [À COMPLÉTER : prénom et nom, ou dénomination de l'entreprise] et aux prestataires suivants, qui agissent pour notre compte :

Certains de ces prestataires sont situés hors de l'Union européenne. Les transferts sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne ou par une décision d'adéquation (cadre de protection des données UE–États-Unis), selon le prestataire.

Nous ne vendons ni ne louons vos données à personne.

6. Cookies

Le site n'utilise que des cookies strictement nécessaires : ceux qui maintiennent votre session une fois connecté. Ils ne requièrent pas votre consentement et sont supprimés à la déconnexion ou à l'expiration de la session. Aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience n'est déposé.

7. Vos droits

Vous pouvez à tout moment demander l'accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation de leur traitement, leur portabilité, ou vous opposer à un traitement fondé sur l'intérêt légitime. Vous pouvez aussi définir des directives sur le sort de vos données après votre décès.

Pour exercer ces droits : [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact]. Nous répondons sous un mois. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez saisir la CNIL (cnil.fr).

L'effacement de votre adresse e-mail entraîne la fermeture de votre accès à la Formation ; les justificatifs de vente sont conservés le temps imposé par la loi.

8. Sécurité

L'accès à votre espace se fait sans mot de passe stocké chez nous (lien de connexion par e-mail ou Google). Les échanges avec le site sont chiffrés (HTTPS). L'accès à la base de données est restreint et protégé par des règles de sécurité au niveau de chaque ligne.

9. Modifications

Cette politique peut évoluer. La date de dernière mise à jour figure en haut de la page ; en cas de changement important, les membres sont prévenus par e-mail.